Déposée le 6 avril 2010 par monsieur LABAYSSE Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NO RULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est monsieur LABAYSSE Jean-Marc domicilié(e) 5 Quartier Millaud Pamatai Faaa, Quartier Millaud, BP 3104 - Tahiti - Polynésie Française - 98713 - Papeete Tahiti - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.
La marque NO RULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NO RULES arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.
LABAYSSE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : NR
M. LABAYSSE Jean-Marc - 5 Quartier Millaud Pamatai Faaa, Quartier Millaud, BP 3104 - Tahiti - Polynésie Française - 98713 - Papeete Tahiti - France
GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne - 43 Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744795 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06
Appareils et instruments optiques, de secours (sauvetage) ; ceintures et gilets de natation et de sauvetage ; casques de protection ; combinaisons de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes de sport, lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, supports de données optiques et magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels de jeux. ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes, leurs parties, pièces et accessoires (béquilles, cadres, freins, guidons, jantes, pédales, pompes, rayons, roues, selles, sonnettes de bicyclettes, pneumatiques et chambres à air pour bicyclettes, filets pour bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, garde-boue et porte-bagages pour bicyclettes, avertisseurs sonores pour bicyclettes) ; trottinettes (véhicules) ; tricycles. ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; journaux, calendriers ; cartes à jouer et à collectionner ; cartes routières ; livres, revues, magazines, catalogues ; enveloppes, caisses en carton et en papier ; cartes postales vierges et imagées ; livres de coloriage et d'activités ; autocollants en relief ; autocollants ; albums de photographies ; serviettes de toilette et serviettes de table en papier ; affiches ; bandes dessinées ; boîtes de stockage en carton ondulé.
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles, porte-monnaie, étuis (maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; mallettes pour documents ; porte-documents et mallettes ; vanity-case ; porte-monnaie ; sacs à main ; bagages ; sacs au dos ; sacs banane, fourre-tout, sacs de sport, sacs de voyages, sacs de plage, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de paquetage et cartables. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; linge de lit ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de plage en matière textiles. ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement), gants, foulards, sous-vêtements, maillots de bain ; costumes et chaussures de plage ; combinaisons (habillement). ;
Jouets, jeux et articles de sports (à l'exception des tapis), équipements de gymnastique (à l'exception des tapis), planches à roulettes, patins à roulettes, patins en ligne, skis, skis pour le surfing, planches pour le surfing, planches de neige, planches ventrales, luges et bâtons de ski ; fixations de skis ; sacs, housses spécialement conçues pour skis, planches de neige, planches ventrales, planches de surf, bâtons de ski et fixations de skis ; bobsleighs, luges et bâtons de ski ; skis et skis pour le surfing ; housses pour fixations, fart ; genouillères, coudières et protections de poignets pour sportifs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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